Le modèle NIP (Noyaux d'intervention Participative)
Le modèle NIP (Noyaux d'intervention Participative)
Un Noyau d'Intervention Participative (NIP) est un modèle concret de démocratie participative construit à partir d'une méthode de travail originale qui consiste en la réunion, pendant quelques jours, d'un groupe de citoyens choisis au hasard, avec tous ceux qui peuvent apporter et exposer leurs propositions et problématiques. Le but recherché est que le débat ainsi suscité sur un problème concret soit le plus ouvert et contrasté possible, tirant de cette méthode une solution qui fasse consensus.
Les citoyens participants sont exemptés de leurs tâches quotidiennes pendant une période déterminée (3-5 jours), période pour laquelle seront rémunérés. Ils forment alors des noyaux restreints (en général de 25 personnes) et groupes de travail, et sont assistés par des modérateurs, techniciens et experts sur le thème en question. Ils développent et présentent leurs propositions de solution au problème posé. Le travail en noyaux restreints est le moyen adéquat afin de susciter une communication réelle entre les citoyens, les participants et les experts.
L'application du modèle NIP offre une solution consensuelle à un problème concret et une adéquation du système démocratique de base à des processus de participation véritablement opérants, ce qui permet d'ouvrir la voie à une culture participative, à une philosophie démocratique soutenue par les valeurs du consensus et du dialogue.
Sous forme résumée, le modèle NIP :
- permet une participation diversifiée, active et responsable, des citoyens;
- prévient et évite les conflits;
- répond à l'intérêt général de la communauté : les NIP ne peuvent pas être utilisés dans le but de favoriser sa propre ascension sociale ou professionnelle, et ils ne sont pas propices non plus à l'enrichissement personnel, dans la mesure où les décisions qui sont prises ne sont pas influencées par des intérêts particuliers, économiques ou de ceux de groupes de pression;
- apporte à l'administrateur ou au gestionnaire un niveau supérieur de légitimité afin de mener à bien un projet élaboré par des moyens consensuels.
De plus, du point de vue du participan t :
- promeut une compréhension globale de questions concrètes, et un rapprochement des administrés et administrateurs;
- favorise la communication entre les participants;
- suppose une expérience positive au niveau personnel et une transformation active du tissu social à partir d'une perspective individuelle;
- montre la capacité et le niveau de créativité des participants dans des situations où il faut comprendre, analyser, et résoudre les problèmes posés;
- donne la possibilité aux techniciens et administrateurs de se rapprocher du citoyen et de son contexte de référence réel.
Des expériences
Le modèle NIP a été créé il y a 25 ans en Wuppertal/Allemagne par le professeur Peter Dienel et a été appliqué dans quelques dizaines de projets tant au niveau local, régional que national. Dans les dernières années, il a été appliqué dans divers pays. En plus de l'Espagne et l'Angleterre (30 projets dans les derniers 18 mois), on compte maintenant des exemples aux Etats-Unis, en Israël, en Autriche, Grèce, Japon et Tanzanie.
Il est impossible d'énumérer ici tous ces projets, sinon par thèmes, dont les suivants :
Urbanisme : Planification de centres urbains; assainissement de zones industrielles en déclin; planification de nouveaux quartiers résidentiels; emplacement d'installations sportives.
Transports/énergie : Planification de systèmes de transports publics plus conviviaux; énergie écologique; l'énergie du futur.
Politique environnementale : Planification de systèmes de gestion des déchets; emplacement des décharges publiques et des incinérateurs.
Politique sociale/loisirs : Planification de parcs publics et de lieux de loisir; stratégies visant à faciliter la vie commune entre allemands et étrangers; lutte contre la drogue; tâches et compétences des organisations locales visant à favoriser l'intégration des femmes au milieu du travail.
Santé : Définir les priorités du système public de santé; financement du système; services d'aides aux handicapés mentaux; problèmes reliés aux technologies de manipulation génétique.
Moyens de communication : Futur du téléphone digital; réglementation des conséquences sociales des nouvelles technologies; télévision par câble aux personnes âgées.
Organisation
Toute l'organisation technique de l'application est prise en charge par les techniciens de CitCon. Ce travail consiste en la réalisation des étapes suivantes :
1. Préparation du projet : réunions avec les représentants politiques tant du gouvernement que de l'opposition afin d'arriver à un consensus sur la mise en oeuvre des NIP. Information des médias et des citoyens sur la mise en marche du projet (échanges dans les maisons de la culture [ou lieux culturels]; locaux d'associations de voisinage, etc.).
2. Sélection d'un échantillon aléatoire de citoyens participants; entrevues individuelles d'information de tous les sélectionnés afin de leur permettre de connaître le projet et de confirmer leur participation ; parallèlement, préparation d'un programme de débats et invitation des participants, autant des experts que des représentants de groupes de citoyens, personnes affectées, partis politiques, et autres personnes et groupes intéressés à présenter leur point de vue sur le projet en question.
3. Application des NIP. À cette fin, il est nécessaire de préparer un local qui soit adéquat, un restaurant ou une cafétéria, le matériel de travail (documents, diapositives, vidéos etc.). Dans certains cas, l'organisation du transport afin de visiter les zones ou terrains affectés par les possibles décisions, etc. Le dernier jour on réalise le paiement des participants.
4. Rédaction du rapport final. Réunions avec une commission de contrôle des citoyens pour s'entendre avec eux sur la version finale du rapport.
5. Présentation officielle du rapport avec la participation de représentants de l'entité qui a commandé le projet, tous les citoyens participants et les responsables de CitCon.
Contact : Hans Harms, avda. de Madrid 34,11°B, E-20011 San Sebastián, Espagne. Tel/fax : (34) - 943 - 47 53 38.
Hans HARMS - Citcon (Citizen Consult gmbh), Allemagne 1998
La méthode du "Panel de Citoyens"Le panel de citoyens est un mécanisme participatif qui réunit un ou plusieurs groupes de citoyens non professionnels et "désintéressés" pour faire émerger des propositions consensuelles dans le cadre de toutes sortes de projets de développement.
Un mécanisme qui satisfait aux exigences d'un renouveau de la démocratie par la participation citoyenne est le "planning cell" ou "panel de citoyens", une forme conçue par le Professeur Peter Dienel au Forschungsstelle für Bürgerbeteiligung und Planungsverfahren (Bureau de Recherche pour la Participation des Citoyens et les Processus de Planification) à l'université de Wuppertal dans les années 1970 et qui a pour objectif de faire intervenir les intérêts des citoyens dans les processus de planification et de décision à différents niveaux (communautés, national, international).
Le panel de citoyens est un groupe de gens choisis selon une procédure aléatoire et libérés (avec une rémunération) de leurs activités quotidiennes pour une période limitée afin d'élaborer des solutions aux problèmes, avec l'aide de "médiateurs de processus". Dans cette méthode, les citoyens agissent comme des évaluateurs ou des planificateurs non professionnels. D'une part, les citoyens ont une chance de participer personnellement au processus collectif d'information de l'opinion, avec la perspective réaliste d'avoir une véritable impact (aspect processus, participation). En outre, cette méthode offre la perspective d'une solution rapide et appropriée aux problèmes réels qui se posent (résultat/aspect produit). Pour atteindre ces objectifs de façon réaliste, il est important que les participants soient suffisamment informés et motivés, et aussi que le groupe soit immunisé contre les intérêts externes qui risqueraient d'influencer sa décision, ainsi que contre les intérêts organisationnels spécifiques du processus lui-même. La procédure a été testée et affinée à plusieurs reprises par le passé dans divers types de projets dans des domaines différents, y compris des questions d'environnement.Historique et portée
Depuis sa première application en 1972 dans la ville allemande de Schwelm, le panel de citoyens a fonctionné 170 fois dans plus de 40 localités. Plusieurs millions de Deutsche Marks ont été investis au cours des dernières années pour appliquer cette méthode. Elle s'est avérée efficace comme mode de médiation dans des conflits "endurcis" et pour produire des décisions consensuelles. L'année dernière, le texte de base, Die Planungszelle, a été publié dans sa 4ème édition. Dans plusieurs pays, cet instrument est l'objet d'un intérêt grandissant. Au Royaume-Uni, il a été utilisé comme "Jury de Citoyens" pour la première fois en 1996. Avec un nombre de participants moindre que celui du modèle originel, il a néanmoins fait preuve d'une grande efficacité. Depuis, plus de 20 panels de jurés ont vu le jour et sont intervenus sur des questions très diverses. Un PIP (Public Involvement Programme - Programme d'Implication du Public) a été mis en œuvre pour évaluer le développement. La dimension du projet ne doit pas être trop réduite. Le projet moyen d'un panel de citoyens comprend de 6 à 10 panels de citoyens. Il y a déjà eu des projets à une échelle nationale avec jusqu'à 24 panels travaillant sur le même problème suivant un programme identique de 4 jours. Plus il y a de panels et moins il y a de corruption.
Dans le domaine des questions d'environnement, ce modèle a été appliqué pour résoudre des problèmes de déchets (concepts, sites, etc.), notamment dans la Forêt Noire et à Schwelm en Allemagne ainsi qu'à Hertfordshire en Grande-Bretagne. Un autre projet concernait la conception d'un système de transports en commun attrayant à Hanovre. Citons également le projet, coordonné par l'auteur, d'un plan stratégique dans une ville touristique de la côte méditerranéenne (Calafel), où la discussion fut centrée avant tout sur le "développement durable".
Fonctionnement :
- Un travail intensif par petits groupes et une élaboration des décisions de groupe. A travers un processus orienté vers les tâches à accomplir, des processus d'apprentissage sont initiés au sein du groupe et les opinions de la majorité s'alignent progressivement sur le point de vue qui émerge comme "le plus rationnel".
- Un nombre constant de cellules, sans changement ni participation ouverte. Dans les expériences qui ont été faites, 25 participants s'est avéré un nombre efficace pour une cellule de planification, subdivisé en petits groupes de 5. Les petits groupes sont formés selon un calendrier établi de façon aléatoire, afin que la composition des groupes varie sans cesse, ce qui exclut toute possibilité d'influence dominante.
- Les participants sont libérés de leurs tâches quotidiennes et assurent une présence continue.
- Les participants sont rémunérés. Cela permet un comportement qu'on saurait difficilement exiger de participants non professionnels : présence à des heures fixes, disponibilité pour absorber l'information nécessaire, une participation au processus de groupe orientée vers des objectifs à atteindre.
- Une période de participation dans le processus bien définie à l'avance. Une période de quatre jours s'est avérée avantageuse.
- Une sélection aléatoire des participants. Afin d'éviter toutes les formes de distorsion sélective, une procédure aléatoire de sélection, à partir d'une population de base clairement définie, est nécessaire. Ainsi se forme une image en miniature de la société, dans laquelle toutes les couches sociales et tous les groupes d'âges et les deux sexes ont la chance d'être représentés. Il devient alors possible d'inclure davantage de valeurs sociales dans le processus de prise de décision, alors que si les gens étaient sélectionnés parce qu'ils sont affectés par la décision, il y aurait le danger que des intérêts ou des valeurs spécifiques acquièrent une influence excessive.
- La participation de non professionnels. Outre le "sens commun" dont ils jouissent déjà, les participants doivent recevoir toute l'information factuelle nécessaire. Cette information prend essentiellement la forme de matériel d'information préalable, des audiences avec des groupes d'intérêts affectés, des interviews avec des experts, des visites sur le terrain, etc. La transparence des conclusions de la procédure est absolument essentielle. Cette transparence peut être garantie en présentant les points de vue opposés sur la question qui est en jeu. De plus, les sous-groupes prennent leurs décisions de façon autonome, c'est-à-dire sans la participation de modérateurs ou d'experts.
- Des tâches fixes. Les questions concernant le contrôle, l'évaluation ou la planification présentées à la cellule sont présélectionnés. Tous les sujets ne sont pas aptes à être traités par un panel de citoyens.
- Un suivi par les experts. Le processus de groupe doit être organisé par des observateurs de processus et des spécialistes tels que les animateurs de discussion.
- Accès à une position honorable pour les individus. La participation au processus de groupe orienté vers les tâches décrit ci-dessus ouvre l'accès à une position qui peut être interprétée comme significative, puisque le citoyen est requis de jouer un rôle très proche de celui d'un conseiller, d'un planificateur ou d'un expert.
- Application simultanée. Plusieurs panels de citoyens travaillent en parallèle ou successivement sur le même sujet. Ceci a pour effet de neutraliser les intérêts individuels et de favoriser les chances de légitimation pour des décisions particulières, tout en augmentant en général les possibilités de participation.
La procédure de travail d'un panel de citoyens peut être divisée en trois phases élémentaires :
1. La phase de préparation. Cette phase inclut la programmation d'un événement, la préparation de matériaux adéquats et les procédures d'invitation et d'initiation des participants.
2. La phase d'exécution. La forme la plus efficace pour cette phase s'est avérée être quatre journées de huit heures de travail en cellules. La journée est divisée en quatre segments, dont chacun contient les éléments d'information et de travail en petits groupes. La plus grande partie du temps est consacré au travail en petits groupes. Ces petits groupes garantissent que l'individu a de bonnes chances d'accéder à l'expression de soi, à la médiation et à l'identification. Les discussions dans le groupe visent à élaborer des évaluations et des propositions de solutions.
3. La phase post-exécutoire. Au cours de cette phase, un rapport final (appelé "Expertise Citoyenne") est édité pour le client par l'institut chargé de la préparation et de la réalisation du projet, et un suivi pour les participants est préparé.
Avantages
Toutes les expériences l'ont montré: les groupes foisonnent d'idées réalistes et bien formulées, un fait qui surprend toujours les spécialistes. L'identification de plans réalistes possède de surcroît l'avantage d'éviter les conflits juridiques qui risqueraient de durer longtemps.
Le but du processus est de produire des solutions opportunes, concrètes et socialement acceptables. Les "non impliqués" ont en fait l'avantage sur ceux qui sont directement concernés (militants de partis politiques, lobbies et autres groupes d'intérêts spécifiques) qui ont le plus souvent des solutions irrationnelles en tête.
Source : Hans Harms, " La Crise de la Démocratie Représentative - de la nécessité de participation des citoyens ".
Contact : Hans Harms, avda. de Madrid 34,11°B, E-20011 San Sebastián, Espagne. Tel/fax : (34) - 943 - 47 53 38.
Ecolo, Belgique 1998
Conférences de citoyens et N.I.P.Le parti belge Écolo propose la généralisation du modèle des conférences de citoyens afin de mettre en place des procédures de participation démocratique propres à favoriser et enrichir le débat public et à instaurer une relation de confiance et d'écoute entre les citoyens et les pouvoirs publics.Deux types de procédures participatives, sorte de "mises en scène de citoyens" sont à distinguer :
LES CONFERENCES DE CITOYENS, au sens strict
Il s'agit de faire élaborer, par un panel d'une quinzaine de personnes tirées au sort (ou volontaires), un document de synthèse sur leurs opinions et leurs interrogations face à un thème précis, qui doit faire l'objet d'une décision politique. La procédure - publique - dure quelques jours. Elle consiste en une audition contradictoire d'experts et d'acteurs concernés. Le rapport est ensuite remis à l'assemblée élue qui l'a commandé.
LES NOYAUX D'INTERVENTION PARTICIPATIVE (N.I.P)
C'est la même formule que les conférences de citoyens, mais dans une optique clairement participative : une série de panels se succède dans le temps afin d'impliquer un nombre significatif de personnes (entre 100 et 400 en deux ou trois mois). L'avantage de la formule est de générer un débat public d'une densité impossible à atteindre par toute autre voie.
Tous les sujets dignes d'un intérêt public et d'un enjeu de décision politique peuvent être traités dans l'un de ces cadres: réforme du système de soins de santé, OGM, implantation d'une autoroute, réorganisation de l'enseignement, schéma de développement économique d'une région, etc. En particulier, une question politique complexe, faisant l'objet d'une indécision durable ou de compromis boiteux ou d'un projet d'implantation suscitant un phénomène de "nimby".
L'utilisation de conférences de citoyens, dans leur version participative, lors d'une réforme d'envergure d'un secteur donné (par exemple, le système d'enseignement) peut non seulement être conçu comme un processus de consultation large, mais également un moyen de développer une culture de participation (en l'occurrence, ici, au sein des écoles).
Ces processus peuvent s'organiser au départ soit :
* D'une assemblée élue (ou d'une commission) ;
* D'un gouvernement ;
* Du Conseil supérieur de l'évaluation (fédéral ou régional) ;
* De l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ;
* D'un conseil consultatif existant, dans le cadre de la remise d'un avis à un parlement ou à un gouvernement.
Ces formules permettent d'améliorer la communication politique au sein d'une démocratie représentative: elles complètent les points de vue des experts et des groupements d'intérêts et représentent un input important dans la formation du jugement politique. Mais elles ne remplacent pas les lieux de consultation et de concertation institutionnels existants, capables d'assurer un suivi à plus long terme.
Avantages
* Elles accroissent la médiation des choix à réaliser. Elles engagent des interactions fortes entre les différents acteurs en présence grâce à un dialogue contradictoire. Elles produisent un effet didactique: les citoyens montrent qu'ils sont capables de formuler non seulement une opinion, mais également une évaluation. ;
* Elles donnent une légitimation, une image positive de la décision publique appuyée sur des initiatives de participation citoyenne directe ;
* Elles permettent de mettre à l'agenda politique des enjeux qui, sinon, resteraient dans l'ombre ou ignorés par les institutions représentatives ;
* Elles permettent de dépasser le goulet d'étranglement de l'information sur les questions politiques complexes ("inaccessibles au simple citoyen") ;
* Elles construisent des avis tenant mieux compte des enjeux de long terme que les représentants élus, car elles mettent des citoyens en situation de délibération, tout en étant détachés des contraintes du rythme électoral. Par son ampleur, le débat public engagé a l'avantage de la durée. Il peut donc plus facilement induire des transformations à long terme
Limites
* On ne peut les considérer comme des processus représentatifs : elles sont justes orientées vers la construction de l'opinion publique. Elles n'ont donc pas nécessairement une influence directe sur les décisions politiques ;
* Si les conditions de bon fonctionnement ne sont pas réunies, elles peuvent se réduire à un simulacre, une simple opération de légitimation de décisions déjà prises. Il est à noter que ces procédures revalorisent - dans un cadre purement délibératif - l'antique technique de tirage au sort de citoyens, qui n'est plus utilisée actuellement que lors des opérations de contrôle électoral ou de jury de Cour d'Assises.
Source : Programme d'écolo pour renforcer la démocratie, proposition 12.
Contact : Ecolo, rue Charles VI 12, 1210 Bruxelles. Belgique.
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