Site des collectifs	Démocratie participative
Date: 6 Avril 2001 De: Alain DONNART <a.donnart(a)wanadoo.fr>	A: ac-interne <ac-interne(a)ras.eu.org>

I - ASSISES & COORD. NAT. II - CONF. TÉL & VIDÉO-CONF III - AG et BUREAUX des COLLECTIFS

IV - JOURNÉES D'ÉTÉ V - LETTRE RAPIDE VI - LISTES + SITES / COMMISSIONS

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J'ai abordé ce thème ainsi que celui fonctionnement démocratique dans mon msg du 23-3 'Le qualitatif !'.
Certains des argument qui y sont présentés n'y sont pas repris ici pour éviter d'allonger ce texte, et, si tel ou tel point vous semble omis ici, pensez à le relire.

La contradiction entre les valeurs pour lesquelles AC! s'investit, telles qu'elles apparaissent dans ac-forum, et les pratiques qui apparaissent dans ac-interne devient tellement manifeste qu'il me semble nécessaire d'essayer de la comprendre. Je me propose donc de voir, au travers du thème de la démocratie participative qui est assez général à gauche pour déborder largement le seul mvt des chômeurs, de faire un rapide panorama des structures - et plus particulièrement de leurs modes de communication (même si je ne dispose pas + de pétrole que de l'étude réalisée à ce sujet) - que se donne AC! pour voir, en fonction des spécificités (historique, population) de cette 'organisation' comment la participation citoyenne y est mise en oeuvre ou repoussée.
Je pense qu'on m'accordera que la principale spécifie d'AC!, de par son origine et ses acteurs 'historiques', est celle d'un mvt riche en initiatives et en bonnes volontés mais pauvre en moyens et faible en compétences, ne serait-ce que celles de simple secrétariat. Ceci ne sera pas sans conséquence sur les propositions à faire concernant la participation citoyenne dans l'assoc.

En raison du point de vue de l'analyse adopté ici, celui de la participation citoyenne, j'y opposerai le terme de 'super-militants', (plus court et expressif que 'militants professionnels', et qui peut être utilisé de façon laudative, bien que moins descriptif), terme que j'ai déjà employé mais dont il est nécessaire, ne serait-ce que pour répondre aux questions de Stéfan et de Pascal, de préciser les contours.
J'utilise ce terme parce qu'il est plus proche de la réalité que ne le seraient la qualification de "présidents de collectifs" ou celui de 'délégués des collectifs" qui masque le fait que ces 'délégués' sont peu représentatifs de l'immense cohorte des c&p, mais plutôt représentatifs des militants 'professionnels' pour lesquels le statut de chômeur ou précaire est secondaire vis à vis du statut de militant : la recherche d'emploi n'y est pas une occupation ni 1 préoccupation essentielle.
Ce terme est aussi commode parce qu'il regroupe à la fois ceux qui se sont faits 1 place en raison de leurs compétences (expertise idéologique : porte-paroles), et ceux qui, dans une proportion variable, possèdent des compétences et/ou une position de pouvoir : pour Paris les 'permanents' d'Avron, le ListMaster et le Trésorier notamment, et pour la province ceux dont les compétences et l'engagement leur permet de jouer le rôle de 'délégués' (souvent auto-proclamés et n'ayant guère de comptes à rendre à leur collectif, voire usurpant l'identité des collectifs et parlant en leur nom) et ceux dont la recherche & l'acquisition de compétences y est supplantée par celle de la recherche d'acquisition de pouvoir sur un groupe via un militantisme à temps complet).
Étant peu qualifié pour parler de la participation citoyenne sur Paris, je me réfère plutôt à la dernière catégorie, celle des 'délégués' de province.

Voyons donc ce qu'il en est de la démocratie participative dans les différentes instances d'AC! et plus particulièrement
au travers de leurs modes de communication.

I - ASSISES & COORD. NAT.  [ vers Haut, II , III , IV , V , VI , Bas ]

Du point de vue démocratique, peu à dire sur la légitimité citoyenne des AG, à part quelques prises d'assaut de la tribune plénière par quelques 'super-militants' et quelques tentatives de déni de droit d'expression en commission. Globalement, bien sûr, rien ne vaut les grandes messes pour faire des rencontres enrichissantes (bonjour Aristide et Sud-Alsace).
Leur périodicité, 3 par an, me semble peu tenir compte des difficultés de transport particulières à notre assoc., si l'on se réfère au fait que dans la majorité des sociétés & associations, cette périodicité est annuelle. Dans la représentation de la "base", prime est donc donnée aux plus proches et aux plus mobiles (notamment ceux qui peuvent se moquer des amendes, voire des saisies). De ce point de vue, le MEDEF pourra soutenir, exemple à l'appui, les avantages de la flexibilité.
Pour ma part, je crois qu'on pourrait trouver des substituts aux 2 Assises excédentaires via une meilleure coordination régionale et une meilleure utilisation des moyens d'oeuvrer en réseau. La participation ne serait pas alors limitée aux seuls parisiens et aux 'grands' voyageurs.
COORD. NAT. : Même remarque sur les frais et le temps investis alors qu'il faudrait commencer par renforcer les coord. régionales pour une participation élargie.

II - CONF. TÉL & VIDÉO-CONF  [ vers Haut, §I , III , IV , §V , VI , Bas ]

Elles réunissent en moyenne et grosso modo une quinzaine de personnes. Du point de vue de la participation citoyenne, le nombre des participants y est par nature limité, et, si elles permettent à des militants de base de s'exprimer, elles n'en sont pas moins marquées par l'hégémonie des 'délégués' 'super-militants' ne serait-ce que dans la direction des débats. Si elles offrent l'intérêt de pouvoir faire 1 point régulier des collectifs, souvent réduit à une énumération / juxtaposition de leurs différentes options, elles ne peuvent guère permettre de participation élargie.
Les Conf. Tél. thématiques des Commissions s'opèrent, quant à elles, avec 1 participation réduite à quelques personnes, et c'est donc plutôt du rapport des Commissions vis à vis d'un cercle + large, comme l'est celui d'ac-interne, qu'il faudra envisager la participation citoyenne.
VIDÉO-CONF : une option d'avenir, car + économe en argent et/ou en temps que les Coord. & les Conf. Tél.
Outre l'avantage d'une interactivité en temps réel, elles offrent l'avantage, du point de vue d'une meilleure participation citoyenne, d'un recours moins important à des 'délégués', et donc à leur emprise moins grande sur les débats et les décisions.
Il sera intéressant d'aller au-delà des raisons apparentes (difficultés de mise en oeuvre) qui font que cette possibilité nouvelle n'ait jusqu'ici même pas été discutée.

III - AG et BUREAUX des COLLECTIFS [ vers Haut, §I , II, IV , §V , VI , Bas ]

Pour simplifier, je distinguerai 2 seuls cas de figure : celui des collectifs avec délégués élus et celui des autres collectifs.
Dans le 2nd cas, en général correspondant à des petits collectifs (vérifier si exceptions lorsque l'audit sera disponible), il y a en quelque sorte représentation directe, et guère à dire, si ce n'est que les dérives 'aventuristes' dans les actions "justes mais illégales" qu'elle permet (spontanéisme, manque de préparation ou d'exemplarité, dégâts) ont plutôt tendance à être marginalisées en raison de la répression qu'elles peuvent entraîner (péages..) ainsi que par 1 mobilisation + difficile qu'à l'époque de la "révolte".

Dans le cas des collectifs importants élisant leurs 3 représentants légaux qui peuvent éventuellement mettre en place 1 'bureau', il est à craindre que les dérives déjà constatées en ce qui concerne la démocratie participative (comme à l'Unédic, les pouvoirs sont reconnus au profit du seul bureau) ne s'aggravent, puisque l'effet de repli se conjugue avec la cristallisation des pouvoirs qui s'opère en faveur des 'super-militants' à temps complet.
Ce double mvt ne peut guère être contré autrement que par la priorité à accorder pour élargir une base qui se rétrécit de 2 façons : avec la transformation d'1 million de chômeurs en précaires d'1 part, avec la disparition de militants d'autre part.
Il serait donc nécessaire, comme le PS doit augmenter le nb de strapontins accordé aux Verts, de commencer par pousser les
'militants professionnels' à reconnaître les précaires de leurs collectifs et de prévoir 1 représentation explicite de ceux dont la qualité de précaires devient + fréquente que leur passage dans la case chômage.
D'autre part, il faut s'interroger sur les possibilités de conserver l'implication militante de ceux, trop nombreux, qui disparaissent des collectifs (dans le cas de mon collectif qui est extrême, j'ose le supposer, le nombre des disparus [exclus, dissidents, déçus,..] en 2000 est supérieur à l'effectif du bureau !) .
Puisque leur participation est prévue par la Charte, il serait peut-être bon d'envisager pour eux (et pour moi par la même occasion) une adhésion individuelle, voire pour certains la possibilité d'être 'délégués' des hors-collectifs, qui seraient sans doute aussi représentatifs que certains 'délégués' actuels.
Enfin, pour juguler les dérives anti-démocratiques constatées, il serait peut être bon de décider en Assises que les collectifs élisant des représentants se dotent obligatoirement de statuts prévoyant au moins la limitation du nb et la durée du mandat de Présidt, ainsi que de quelques règles pour limiter les manipulations relatives à l'ordre du jour et la prise en compte des adhérents non membres du bureau exécutif.

IV - JOURNÉES D'ÉTÉ  [ vers Haut, §I , II, III, §V , VI , Bas ]

Intéressant pour la participation d'invités, notamment de spécialistes, qu'elles permettent. Néanmoins, en ce qui concerne celles auxquelles j'ai participé, en 2000, il m'est apparu que les 'super-militants' étaient moins préoccupés de la considération due à chacun ou de l'optimisation de l'usage de l'outil informatique que de l'octroi de matériel.
Or, c'est bien via un meilleur niveau de communication interpersonnel et une maîtrise plus collective des nvx moyens de communication que l'on progressera dans la participation citoyenne plutôt que par l'attribution de matériel perso.

V - LETTRE RAPIDE[ vers Haut, §I , II, III, IV , VI , Bas ]

Est-ce bien 1 solution d'information rapide et collective ?
La messagerie interne (ou même les sites) n'est-elle pas 1 moyen d'information + rapide et + largement diffusé ?
Et si tel n'était pas le cas, qu'est-ce qui empêche qu'elle soit diffusée à la fois sur support papier et électronique ?
Vous avez dit 'démocratie participative ?"

VI - LISTES + SITES / COMMISSIONS  [ vers Haut, §I , II, III, IV , §V , Bas ]

Le progrès des idées et des pratiques de diverses formes de démocratie participative sont liés aux progrès de la connaissance et aux facilités jusqu'ici inconnues que ces derniers permettent, notamment dans la diffusion et l'expansion du savoir. Or, parmi ceux-la mêmes qui militent pour + de démocratie citoyenne certains freinent lorsqu'il s'agit d'utiliser ces nouveaux outils de communication dans un sens + participatif.
L'outil de messagerie, seul lien de communication vraiment quotidien et proche du présent n'est vu que séparé des "réunions" décisionnelles, soit comme 1 boîte aux lettres pour les délégués dans les instances, soit comme main-courante des décisions prises. Les possibilités d'élévation du niveau d'expertise collective (mise en réseau des sites), ou d'une meilleure coopération inter-collectifs (1 seul exemple de coopération régionale) sont largement ignorées.
Le suivi des engagements pris, qu'on demande aux politiques, n'est pas assuré. Le bilan de l'année passée n'est pas fait. Les orientations principales semblent ignorer à la fois les évolutions du travail, de l'emploi (chômage>précarité) et le reflux du nb d'adhérents (aucun chiffre, bien que les dernières grandes manifs ne laissent guère de doute quant à la capacité de mobilisation du seul AC!).
La mise en place de commissions se fait sans que la dialectique nécessaire à la participation et au contrôle citoyen constants soit évoquée entre les membres des commissions et le cercle + large des militants assez impliqués pour être sur ac-interne.
On annonce même des décisions dont nul écho n'est donné sur qui les aurait prises ni sur quels critères.
Pour le rôle des commissions, voir mon msg du 23-3 'Le qualitatif !',

1) A quelles conditions le travail et les décisions des Commissions peuvent-ils être légitimés et validés ?
J'ai déjà dit qu'il fallait d'abord qu'il soit clair qu'elles suivent un minimum de règles démocratiques, à savoir :
* qu'elles n'acceptent pas de membres qui prônent l'inégalité ou s'opposent à la limitation du cumul de leurs mandats, ou bien qui seraient juges et partie dans un conflit, ou qui limitent l'accès au local collectif et le droit de visite à d'autres membres d'AC!
* que leurs membres - auto-désignés - aient une compétence au moins reconnue au niveau local
* qu'une sur-représentation d'un bureau d'1 collectif ne soit plus admise.
* que le travail des Commissions ne se fasse pas sur la seule base de l'analyse de leurs membres, mais prenne explicitement en compte les suggestions (propositions, critiques, questions) faites sur ac-interne, sur ac-forum et dans les télé-confs. Qu'avant décision, les commissions exposent clairement les options sur interne, qu'elles tiennent compte d'un consensus qui s'en dégagerait pour orienter leur décision et qu'enfin celle-ci soit motivée.
* que le suivi de leurs rapports soit assuré (Comm. Conflits)
* Que le contrôle ne soit pas a posteriori (cf. factures tél.) mais le plus possible en continu.
En ce qui concerne la Comm. d'Animation en particulier, dont le rôle a été décidé comme étant de "mettre en oeuvre les décisions prises", sa légitimité ne pourra qu'être renforcée par le fait d'être un peu + exigeant quant aux critères pour y participer, notamment que leur présence implique que ses 'délégués' aient d'abord réglé leurs pbs de représentation au niveau local. (ainsi la présence de J.M. peut y être contestée, et même celle de Didier qui ne saurait y être légitime tant que la représentation des exclus de son collectif n'est pas résolue.)
En second lieu, les décisions d'application doivent être précédées d'une participation + large au débat interne, et les prises de décision doit être plus précisément motivées (en matière d'emploi, les textes utilisés doivent être publiés ; en matière d'investissement, les communications avec la Comm. Finances doivent être rapportées ; dans les 2 cas les motivations doivent faire apparaître les options non retenues ; en matière de répartition des richesses, un exemple concret a l'occasion d'être donné et doit l'être rapidement) et les décideurs clairement identifiés.
Continuer à ignorer ces conditions serait maintenir "la tête dans le guidon" et le pb de la participation + largement citoyenne continuerait de se poser.
Du point de vue de cette participation , et en faisant l'analogie avec celle aux comités de quartier, on pourrait assimiler cette Commission comme étant le Conseil attablé, et les abonnés à ac-interne comme les citoyens des quartiers. Des votes électroniques y sont-ils inconcevables lorsqu'on sait par ailleurs qu'ils se développent dans le champ politique et même à l'occasion de jeux télévisés ?
Et d'ici là, n'est-il pas nécessaire de reconnaître dès aujourd'hui ce lien comme étant, entre 2 Assises, la seule façon d'assurer à cette Commission une légitimité démocratique permanente ?

2 ) L'outil de communication informatique est-il sous-utilisé et sa maîtrise ne doit-elle pas être plus collective ? Peut-il faciliter la résolution de pbs matériels (déplacements) et/ou une plus grande participation de chacun ?
Je viens d'évoquer la possibilité de vidéo-conférences.
Il reste à traiter de l'outil courant, la messagerie, qui donne lieu à 1 participation nombreuse et quotidienne, et l'outil des sites en ligne, géré - jusqu'à plus ample informé - seulement par leurs créateurs.
Dans le cas de la messagerie, la tenue d'un débat à 2 niveaux (forum et interne) est maintenant bien opérationnelle. Il serait souhaitable cependant d'envisager que les collectifs régionaux, s'ils arrivent à se mettre en place (l'expérience peut déjà être faite avec le Grand Est) acquièrent eux-mêmes la maîtrise de la gestion d'une liste de discussion au niveau régional.
Si l'on a vu les 1ères prises de décision sur des sujets cosmétiques (nom du Secrétariat des Collectifs) montrant un début d'application de démocratie directe, pour ce qui est des décisions sensibles, on a plutôt vu depuis les Assises 1 manque de transparence et un refus de communiquer peu compatibles avec les valeurs démocratiques et citoyennes prônées.
On y constate , surtout sur interne, la même hégémonie des 'super-militants' : - au travers p. ex .de l'amalgame désormais identifié entre adresse email perso et adresse du collectif, ainsi que celle observée dans la direction des débats des télé-confs et dans les "réunions" (coord., etc). On y perçoit + nettement la constitution d'un sous-réseau informel constitué par la proximité qu'entretiennent ces militants dans les différentes instances.
A l'occasion des débats sur les CEC et les Site-s, on n'y voit guère de volonté d'élargir le débat (silence radio sur les conditions légitimant les décisions de la Comm. d'Anim et sur la simple réaffirmation des orientations démocratiques de ces dernières Commissions), mais plutôt la volonté de circonscrire le débat sur les listes, ce qui n'est pas fait pour favoriser l'implication citoyenne.
On se demande pourquoi les abonnés d'ac-interne perdraient leurs droits citoyens d'information et de contrôle qui sont exigés à l'extérieur (Unédic, ANPE).

Dans le cas des sites, voir mes 2 msgs précédents ('CEC et Site' du 23-3,et 'RÉZO et Site_s' du 31-3) dans lesquels j'abondais dans le sens d'une expertise plus collective. Dans ce dernier msg, si j'ai commencé un état des lieux de l'existant, je n'en ai abordé que l'aspect informatif immédiatement visible, et n'ai pas encore traité des conditions de développement du/des site-s, notamment celle de l'acquisition de bases techniques (Editeurs, multifenêtrage, compteurs, prise en compte de plusieurs navigateurs, scripts, Faq, référencement, nom de domaine...) permettant une certaine fiabilité et un minimum de productivité, (de cette "autre productivité - de type immatériel, qui est à l'origine, d'une partie considérable de la valeur ajoutée. Le capital et les progrès de la productivité sont un produit de la coopération sociale ; ils sont la propriété de tous et justifient à ce titre le droit pour chacun des membres de la collectivité à un dividende social.")

Un fonctionnement plus participatif en rézo ne peut évidemment être entrepris avant qu'une prise de contact et un débat aient lieu sur les possibilités de ces outils évolutifs. Sur la base d'un consensus sur les choix prioritaires à faire, l'optimisation de l'usage de ces outils se ferait de façon + participative que ce qui a été fait jusqu'ici.

Le ListMaster, qui adore être cité, me pardonnera certainement de détourner 1 citation extraite de son msg du 03 Avr:
> Sujet: [ac-forum] Vers un meilleur des mondes possible...
> L'exigence la plus immédiate n'est-elle pas de promouvoir les moyens d'autonomisation des collectifs ?

Pour ma part, si des signes d'engagement dans une direction + transparente, + citoyenne et + participative n'étaient pas donnés rapidement dans le fonctionnement de nos instances et l'usage des nvx outils de communication, je m'investirai ailleurs. Je suis même prêt à m'effacer si les 'super-militants professionnels' acceptent d'élargir la représentation actuelle et s'engagent dans la voie d'un travail + coopératif.
Enfin, ne s'agit-il pas, comme le dit le msg du 12 Fév
> 'La Liste "Motivé-es" à Marseille !'
> d'élaborer les outils d'une démocratie dans laquelle les citoyen-nes
> participent réellement. Réfléchir, proposer et participer aux décisions nous concernant.
Je pense que ce mvt vers 1 société plus participative est inexorable, et qu'il est accompagné et renforcé par le développement d'un progrès plus immatériel fondé sur le savoir commun dont la diffusion n'a pour seule condition que la transparence. Je suis donc optimiste à terme et ferai tout pour traduire cet optimisme dans le présent le + proche.

A. D. Offreur de Services

SOURIEZ, VOUS ÊTES FILMÉ(E) [ vers Haut, §I , II , III , IV , V , VI ]
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oOOo--(_)-oOOo-- En avant la démocratie participative (<=article du Vice-Présidt du Cercle Condorcet).
Lire les Fiches d'expériences participatives (conférences de consensus, NIP, panel des citoyens, Publiforum, sondage d'opinion délibératif, dialogue confrontatif).

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